Conditions d'utilisation

Dernière mise à jour : 30 septembre 2026

Les présentes conditions encadrent l'utilisation de l'intranet de la Patrouille Stoneham (le « site »). En utilisant le site, vous acceptez ces conditions ainsi que notre politique de confidentialité.

1. Accès réservé aux membres

Le site est un outil interne réservé aux membres de la patrouille. Un compte n'est actif qu'une fois la demande d'inscription validée par un responsable, qui attribue un niveau d'accès selon vos fonctions. Ce niveau détermine les sections et les renseignements auxquels vous avez accès, et il peut être modifié ou retiré en tout temps, notamment à la fin de votre engagement dans la patrouille.

2. Votre compte

Votre compte est personnel : vous ne devez pas le partager ni laisser une autre personne l'utiliser.
Vous êtes responsable de garder votre mot de passe confidentiel. Si vous croyez qu'il a été compromis, changez-le sans délai et avisez un responsable.
Après trois tentatives de connexion échouées, le compte est bloqué par mesure de sécurité. Un responsable doit alors le débloquer.
Vous vous engagez à fournir des renseignements exacts et à les tenir à jour dans votre profil.

3. Utilisation acceptable

Vous vous engagez à utiliser le site uniquement pour les activités de la patrouille. Il est notamment interdit :

de tenter d'accéder à des sections, à des comptes ou à des renseignements qui ne vous sont pas destinés ;
de nuire au fonctionnement du site ou de contourner ses mesures de sécurité ;
d'inscrire, de modifier ou de supprimer des informations au nom d'une autre personne sans y être autorisé ;
d'utiliser la messagerie ou le formulaire de contact pour envoyer des messages sans lien avec la patrouille, ou au contenu injurieux, discriminatoire ou illégal.

4. Confidentialité des renseignements des autres membres

Le site peut vous donner accès à des renseignements sur d'autres membres (coordonnées, horaire, équipes, etc.). Ces renseignements sont confidentiels : vous ne pouvez les utiliser que pour les besoins de la patrouille et vous ne devez pas les copier, les diffuser ni les communiquer à des tiers.

5. Contenu du site

Les documents, le matériel de formation, les examens et les autres contenus publiés sur le site sont destinés à l'usage interne de la patrouille. Ils ne peuvent pas être reproduits ni diffusés à l'extérieur de la patrouille sans autorisation. Les questions et les réponses des examens ne doivent pas être partagées.

6. Horaire et inscriptions

L'horaire, les échanges, les remplacements et les inscriptions affichés sur le site sont gérés par les responsables de la patrouille. En cas d'erreur ou de doute, les consignes données par un responsable ont préséance. Il vous revient de consulter régulièrement votre horaire et de signaler toute absence selon les règles de la patrouille.

7. Disponibilité du site

Nous faisons des efforts raisonnables pour que le site soit disponible et fonctionne correctement, mais nous ne pouvons pas garantir qu'il sera exempt d'interruptions ou d'erreurs. Le site peut être temporairement inaccessible, notamment pour de l'entretien.

8. Responsabilité

Dans les limites permises par la loi, l'organisme n'est pas responsable des dommages découlant d'une interruption du site, d'une erreur dans les informations affichées ou d'une utilisation du site contraire aux présentes conditions.

9. Suspension de l'accès

En cas de non-respect des présentes conditions, un responsable peut bloquer ou retirer votre accès au site, sans préjudice des autres mesures prévues par les règles de la patrouille.

10. Modifications

Nous pouvons modifier les présentes conditions. La version en vigueur est toujours publiée sur cette page, avec sa date de mise à jour. Le fait de continuer à utiliser le site après une modification vaut acceptation des nouvelles conditions.